• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

25. – Colonie scolaire Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les famille. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

27. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

31. – Travaux à la Bibliothèque publique, approbation des plans et devis : demande de participation financières de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

34. – Approbation de l'annexe modificative n° 42 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

38. – Location à la société l'Étrier de Lorraine de divers locaux de l'ancienne ferme de Remicour : avenant de prorogation. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

45. – Parc des expositions, éclairage public, installation des candélabres : marché de gré à gré avec le groupement des entreprises Saunier-Duval-Guérineau. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 06/04/1964

47. – Travaux d'agrandissement du réservoir de Bellevue : substitution du Distric urbain à la Ville de Nancy pour la poursuite des travaux et leur financement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25/05/1964

5 ter. – Création d'un centre privé d'affaires sur un terrain sis boulevard d'Haussonville appartenant à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25/05/1964

16. – Cession à la société L'Avenir de Médreville d'une parcelle de terrain située rue Lavigerie. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

20. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy 106 avenue du XXe Corps. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

29 bis. – Cession à l'État ministère de l'Éducation nationale d'une parcelle de 10 ha sise au plateau de Brabois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

33bis . – Cession à l'État du square Monseigneur Petit pour l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 03/07/1964

34. – Travaux de voirie du quartier du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

5. – Assurance responsabilité civile de la Ville, avenant à la police responsabilité de la Ville : modification du taux de la prime. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

8. – Création d'un centre socio-éducatif sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy : bail emphytéotique en faveur le l'assocaition Rencontres. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28/09/1964

29. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 23/12/1964

13. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la prolongation de l'itinéraire de la ligne n° 6 jusqu'à la rue de Fontenoy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 23/12/1964

36. – Travaux d'alignement et d'aménagement à réaliser au conservatoire national de musique rue Chanzy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 23/12/1964

41. – Construction d'un balcon galerie au musée des Beaux-Arts : approbation du contrat à conclure avec MM. André architectes pour la réalisation de ce projet. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 23/12/1964

45. – Approbation de l'annexe modificative n° 43 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier