• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

30. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

40. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

6. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

10. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la S.A. Guérinau. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

15. – Déneigement de la voirie urbaine, fourniture de sel égrugé : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

22. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-Chimie pour la campagne 1969-1970 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

27. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

30. – Subvention versée à la Ville pour l'École nationale des beaux-arts et des arts appliqués de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/02/1970

1. – Acquisition de quinze autobus et transport en commun : marché de gré à gré avec la Saviem. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

I/7. – Remboursement à l'association Rencontres de la commission d'intervention sur un prêt de 150 000 F. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

II/1. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

II/4. – Construction d'un gymnase de type B à l'école Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

III/4. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1970 : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

III/5. – Construction de la piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

III/14. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 49 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

V/4. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles, enfantines ou élémentaires à la rentrée de septembre 1969 . • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier