• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

S/5. – Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe, achèvement des travaux : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

III/1. – Fournitures et pièces de rechanges spécifiques LMV : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

IV/4 . – Location à bail de l'immeuble 1, place Stanislas : avenant de prorogation. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

V/5. – Extension immédiate du stationnement payant de surface : avenant à la convention avec la société LOCAPARK. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/01/1974

V/4. – Avenant n° 10 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/6. – Travaux pour le groupement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/9. – Fournitures de pneumatiques pour les véhicules municipaux année 1974 : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/11. – Fourniture, pose et étalonnage de tachygraphes sur véhicules municipaux : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/12. – Fournitures de véhicules automobiles : marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

III/13. – Acquisition d'une balayeuse ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

III/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

VII/1. – Désignation de deux représentants du conseil municipal à l'office municipal des sports. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

S/11. – Équipement de la troisième classe d'élèves malentendants de l'école élémentaire Marcel-Leroy à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

I/7. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

II/4. – Remplacement des orgues d'étude au conservatoire national de région : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

III/6. – Quartier de la Ville Vieille : réhabilitation de certains immeubles principe de leur cession à l'office d'H.L.M. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 16/05/1974

III/7. – Nouvelle mise en vente par adjudication de l'immeuble sis à Nancy 15, rue Thierry Alix. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 16/05/1974

III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier