• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VI/8. – Construction de l'immeuble Mazagran : approbation d'une convention d'honoraires à passer avec le centre d'études de prévention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

S/4. – Aliénation par le bureau d'Aide sociale d'un terrain à la Ville de Laxou : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

II/1. – Acompte sur subvention 1975 à l'office de tourisme de Nancy-syndicat d'initiative. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

IV/7. – Cession d'une propriété sise à Malzéville entre le chemin du pavillon et la Meurthe. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

IV/9. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

II/1. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires et maternelles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

III/4. – Projet de classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Colline à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

III/5. – Cession d'une parcelle de terrain sise impasse Saint-Vincent à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

VI/1. – Concession à la société Sopagar d'une zone de stationnement réglementée sur le domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27/06/1975

II/21. – Fournitures de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

II/22. – Fournitures de pièces de rechanges spécifiques LMV : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26 et 27 juin 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/12. – Nouvelle mise en adjudication de l'ancienne propriété Peultier sise rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

V/9. – Immeuble communal 6, rue du Lycée : location par bail à l'Association lorraine des amis des sciences de la terre. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/6. – Création d'une taxe municipale à appliquer aux marbriers non respectueux du règlement de police concernant les cimetières communaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

IX/8. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit, exercice 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

IV/4 . – Révision du montant de la redevance : avenant à la concession du droit d'exploiter le théâtre Guignol de la Pépinière le 26 mars 1956. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

V/1. – Ouvertures d'une classe d'enseignement spécialisé à l'hôpital central (service de pédiatrie) : pratique de la coéducation au groupe scolaire Stanislas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier