• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

II/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

III/4. – Cession au franc symbolique d'un reliquat de parcelle à la commune de Villers-lès-Nancy pour la réalisation du boulevard du Docteur-Cattenoz. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

V/5. – Immeuble communal 15, rue Lyautey : bail à loyer avec le centre d'orientation professionnelle. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

VII/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne de l'hôtel Ferrari. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-8. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaire de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-20. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-23. – Un été au ciné - Demande de subvention à la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

VI-7. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

VI-17. – Téléphonie : regroupement des moyens - Avenant à la convention CUGN / Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24/06/2002

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30/09/2002

II-4. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier