• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain (CPTU). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

IV-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations Européennes et Internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

V-6. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement de la section départementale C.F.D.T. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

II-6. – Exposition François Morellet : quelques courbes en hommage à Lamour - Convention avec la Réunion des Musées nationaux relative au catalogue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

II-12. – CRMA - Austrasique - Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

II-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation - Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

VI-4. – Mise à disposition des salles municipales : établissement d'un règlement d'occupation et de sécurité et mise en place d'une nouvelle tarification. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

III-4. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 72 rue des Jardiniers à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

VII-16. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

VII-26. – Versement de subvention avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

1. – Élection d'un Adjoint de territoire conformément à la loi dite de démocratie de proximité en date du 27 février 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

I-5. – Cession d'un terrain à bâtir issu du legs Gauthier situé sur la commune de Laneuveville-devant-nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

V-4. – Modification de la délibération du 23 avril 2001 portant délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

VI-1. – Attribution de subvention à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

III-8. – Mise à disposition du nouveau gymnase Frédéric Chopin - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

I-12. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération des Halles et Marchés couverts de France. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-13. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements Supérieurs. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier