• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-15. – Association RECIPROCITE Convention relative à la mise en place d'un chalet consigne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

III-4. – Convention entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relative à l'opération Exposition Lorraine 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

III-11. – Centre régional des musiques actuelles - Soutien à la production discographique et aux fanzines. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

IV-11. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Année 2004 - Signature des marchés sans formalité préalable. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 15/12/2003

V-7. – Société d'économie mixte à participation municipale (S.E.M.) - Approbation du rapport annuel du mandataire pour 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 02/02/2004

I-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 02/02/2004

I-11. – Convention relative à la préfiguration du Centre Régional des Musiques actuelles 2004 - 2005-2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

II-20. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

II-24. – Avenant à la convention avec le Grand Nancy concernant les stades Marcel Picot et Raymond Petit. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

III-4. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

VII-5. – Attribution d'une subvention à l'association Lions Club de Nancy Stanislas pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 29/03/2004

VII-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la Paroisse Saint-Mansuy relative à l'ouverture du Parc Saint-Mansuy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24/05/2004

I-5. – Convention - Adhésion à l'association Réseau Gérard CUNY et représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Gérard CUNY. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24/05/2004

I-6. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24/05/2004

III-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy utilisant la Salle Poirel. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24/05/2004

III-17. – Subvention d'équipement exceptionnelle au Centre dramatique national - Avenant à la convention du 15 décembre 2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 24/05/2004

III-18. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier