Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Verlaine (11 avenue de Boufflers) Construction : notes, comptes rendus de réunion, acte de vente (copie), plans. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 96 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Verlaine
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Verlaine (11 avenue de Boufflers) Construction : plans d'exécution du gros œuvre. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 97 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Verlaine
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Verlaine (11 avenue de Boufflers) Construction : dossier des ouvrages exécutés. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 98 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Verlaine
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Évaluation Abonnés des parkings : statistiques (1999-2001). Taux d'occupation des parkings : statistiques (2001-2002). Fréquentation des parkings : bilans, statistiques (2001-2007). • 1999-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 101 Sujet : aire de stationnement Fonction : évaluation Type : statistique
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Stationnement de surface Organisation du stationnement (par usage) Gens du voyage. – Terrain d'accueil (quai Joseph-Florentin) : notes, conventions, mémoires récapitulatifs des coûts de fonctionnement, journal grand livre de la régie de recettes, 43 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 105 Sujet : aire de stationnement • nomade Type : document photographique
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Stationnement de surface Organisation du stationnement (par usage) Stationnement sur les trottoirs. – Politique : convention de concession de stationnement payant, de l'enlèvement des véhicules et de la gestion de la fourrière municipale, notes, rapport, photographies, schémas, correspondance. • 1973-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 596 W 36 Sujet : aire de stationnement Type : document photographique
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Stationnement de surface Aménagement Études de stationnement de surface. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 110 Sujet : aire de stationnement Fonction : aménagement Type : étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Stationnement de surface Aménagement Études de stationnement de surface. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 111 Sujet : aire de stationnement Fonction : aménagement Type : étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Systèmes de paiement Agents encaisseurs, mise en place et fonctionnement du dispositif : comptes rendus de réunion, rapports, notes, bilans, coupures de presse, tract, correspondance. • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 116 Sujet : aire de stationnement Fonction : gestion comptable Type : coupure de presse • tract
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Évaluation Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Besoins en stationnement : notes, études. • 1987-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 126 Sujet : aire de stationnement Type : étude Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 1-2, 410 W 47-53 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 2 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : chronologie du dossier, coupures de presse, étude d'impact, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 7 Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement Type : document photographique • étude • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : recours n° 90.489, 90.490, 91.141, 92.447, 92.1147, 92.1741, 93.406, 94.219, 94.282, 118.799. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 9 Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Police locale Police Police municipale Projet de création d'un 4e commissariat de police : notes, correspondance (1879). Délimitation des circonscriptions des commissariats de police : extrait des délibérations du conseil municipal, notes, instructions, arrêté, plan des arrondissements de police (1885). Réorganisation des services de la police : extraits des délibérations du conseil municipal, plans des arrondissements et des îlots de la ville, coupures de presse, correspondance (1919-1922). • 1879-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 2 Sujet : police municipale Type : plan
Population-Élections Élections Élections professionnelles Conseil de prud'hommes 2002. – Collège salariés, section activités diverses, bureaux de vote n° 403-404, 503-504 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 739 W 2 Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme
Hygiène et santé publique Santé publique • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 2-118 Sujet : hygiène • santé
Hygiène et santé publique Santé publique Généralités • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 825 W 2-4 Sujet : hygiène • santé
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1992 09/03/1992 I-1. – Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Association ENVIE - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 312 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1992 09/03/1992 II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 312 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération