Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1911, n° 4601-5000. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 135 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1911, n° 5001-5399. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 136 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1911, n° 5403-5703. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 137 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1911-1912, n° 9-496. • 1911-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 138 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1912, n° 507-872. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 139 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1912, n° 873-1249. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 140 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1912, n° 1251-1595. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 141 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1912-1913, n° 1605-1996. • 1912-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 142 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1913, n° 2004-2400. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 143 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1913, n° 2401-2798. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 144 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1913, n° 2802-3243. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 145 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1914, n° 3245-3599. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 146 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1914, n° 3602-4075. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 147 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1915-1919, n° 4080-4778. • 1915-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 148 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1919-1920, n° 4801-5390. • 1919-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 149 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1920-1921, n° 5391-5995. • 1920-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 150 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1921, n° 6011-6404. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 151 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1922, n° 6411-6799. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 152 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1922, n° 6801-7325. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 153 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1923, n° 7334-7800. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 154 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire