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II/3. – Avenant n° 2 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la deuxième tranche. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

[Ecole de garçons rue des Jardiniers], premier étage : Porte d'entrée à 2 vantaux ; 3 portes avec impostes (cabinets). • [fin XIXe]-[début XXe] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 3322
Mot matière thésaurus : architecture • urbanisme
Typologie documentaire : plan • plan d'urbanisme

Séance du 10 avril 1978 (2e partie) : délibérations n° II/3 à II/5. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 398

Séance du 22 mai 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 403

Séance du 4 novembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/5, II/7, III/1 à III/2, III/5, IV/2, VI/2, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/6) (n° III/4, III/6 à III/11, IV/1, V/1 à V/7, VI/1, VI/3 à VI/4, VII/1 à VII/5, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/2, X/1 à X/6 manquants) et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, presse, délibérations n° 1 à 2. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 357

Séance du 13 octobre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, III/2 à III/9, IX/1, X/1, S/3, S/5 (n° I/2 à I/12, II/1 à II/10, III/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/4, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2, S/1 à S/2, S/4 manquants) (contient les pièces annexes de la délibération n° V/4) et pièces annexes. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 341