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IX-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'U2AF 54 - Union des Associations d'Aide à la Famille de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l'U2AF 54. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 136
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Liaison A.330 (ex B33), CD2 Bis, RN74 : avis du conseil municipal à l'égard du projet de classement en voie express de la liaison A330. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 28 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 2 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/1, III/3, S/4 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/6, III/2, III/4 à III/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 16 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/2, I/4 (n° I/3, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/1, V/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 28 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/1, S/1 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/2 à III/3, IV/1, V/1, VI/1 à VI/8, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 347

Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 à III/5, IV/1, V/3 (contient les pièces annexes de la délibération n° V/4) (n° I/1, IV/2 à IV/3, V/1 à V/2, V/5 à V/6, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/ manquants) et pièces annexes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 407