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Historique

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1907, n° 3627-4395. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 122

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1907, n° 4401-5180. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 123

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1908, n° 5203-5534. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 124

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1908, n° 604-1086. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 126

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909, n° 1090-1600. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 127

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909, n° 1604-2000. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 128

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909, n° 2006-2399. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 129

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1909-1910, n° 2402-2798. • 1909-1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 130

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1910, n° 2801-3197. • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 131

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1910, n° 3208-3599. • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 132

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1910, n° 3600-4139. • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 133

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1910-1911, n° 4145-4597. • 1910-1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 134

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911, n° 4601-5000. • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 135

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911, n° 5001-5399. • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 136

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911, n° 5403-5703. • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 137

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1911-1912, n° 9-496. • 1911-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 138

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 507-872. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 139

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 873-1249. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 140

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912, n° 1251-1595. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 141

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1912-1913, n° 1605-1996. • 1912-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 142

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire