• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

IV-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

II-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur Jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

III-2. – Participation de la Ville de Nancy à la réalisation d'un guide sur les Villes et Pays d'Art et d'Histoire et les villes à secteurs protégés. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

I-2. – Étude préalable à l'assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

XV-2. – Exonération à titre exceptionnel des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la braderie 2008 en centre ville. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 29/06/2009

III-11. – Versement de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2014
• 30 juin 2014

III-30 . – Avenant n°2 à la convention de partenariat avec L'Autre Canal relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Joseph Hornecker (1873-1942 ; architecte)
• Concours d'architecture
• Théâtre municipal de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
• Projet rue Sainte-Catherine (réalisé)
• Études préalables
• Annexes
• Projets non réalisés

Bâtiment consacré à l'entrepôt des décors à l'emplacement de la maison Lejeune : plans (2 pièces). • [1909] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Joseph Hornecker (1873-1942 ; architecte)
• Concours d'architecture
• Théâtre municipal de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
• Projet rue Sainte-Catherine (réalisé)
• Études préalables
• Annexes
• Projets non réalisés

Bâtiment consacré à l'entrepôt des décors à l'emplacement de la maison Lejeune (variante) : esquisse de plan, plan (2 pièces). • [1909] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

2. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe [Héré] : crédits supplémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

19. – Emprunt de 2.550.000 francs à contracter pour le compte de l'université : traité à passer avec l'établissement prêteur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

2. – Vœu tendant à obtenir l'interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy et dans l'arrondissement de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

2. – Galerie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/11/1979

X/2. – Installations de combustion à la maternité A. Pinard rue du Dr Heidenreich par la Cité française d'exploitation thermique Cofreth. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 10/03/1980

VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

S/2. – Garantie d'emprunt à l' association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

IV/9. – Liaison A330-CD 2BIS-RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier