Démocratie locale Information des citoyens sur l'action municipale Par quartier Ville-Vieille - Léopold Aménagement urbain : étude préalable au réaménagement de la voirie de la Ville Vieille, rapports. • 1979-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 22 Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Ville-Vieille - Léopold
Démocratie locale Médaille de la ville Médaille de la ville, remise aux citoyens méritants : liste des lauréats, rapport, note de service, éléments de discours, coupure de presse, 1 photographie. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 70 Sujet : distinction honorifique Type : coupure de presse • document photographique
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (1er décembre 1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 3 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Établissement public foncier de la métropole lorraine Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Jean-Noël Gramling (194. -... ; professeur de philosophie) Vie syndicale locale Mise en place de la loi d'orientation de l'enseignement supérieur (loi Faure) Assemblée constitutive provisoire de l'université, création des statuts : notes, comptes rendus, rapports, statuts, projets, correspondance. • 1968-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 458 Z 3 Sujet : association • mouvement étudiant • étudiant • enseignement supérieur • université Type : statut • rapport Nom de personne : Gramling, Jean-Noël (194.-....) Nom d'organisation : Association générale des étudiants de Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Extraits des délibérations du conseil municipal (2000-2003). Comptes-rendus de réunion (2000-2003). Association Trans-Forum : dossier de présentation (2000). Association comité organisateur local (COL) : statuts (2000). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 3 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Recrutement militaire Modalités de recrutement Dispensés, déserteurs : correspondance, états (1831-1848). Armée territoriale, soutiens de famille : correspondance (1874). Engagements volontaires : correspondance (1848-1871). Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires pour l'Afrique : correspondance et états (1872-1873). Troupes de réserve : correspondance (1875). Ordres de route, notifications : registre (1832-1867). • 1832-1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 3 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement
Administration du domaine public Foires Foire d'automne (parc de la Pépinière) • 2003-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1028 W 7 Sujet : domaine public • fête foraine • manifestation commerciale Type : liste nominative • plan • affiche • coupure de presse Nom d'organisation : Foire d'automne (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Tréfoncière Vandœuvre-lès-Nancy, passage d'une canalisation sur la propriété de l'association La-Malgrange. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 3 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession
Sports Équipements sportifs Stades et terrains de sport Stade Raymond-Petit, réglementation et travaux : notes, comptes rendus de réunion, plans, photographies, diapositives. • 1991-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 22 Sujet : sport • installation sportive Fonction : réglementation • aménagement Type : document photographique • plan Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Raymond-Petit
Sports Équipements sportifs Autres équipements Camping de Brabois : règlement, notes, plans, correspondance, statistiques, photographies. • 1983-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 194 W 48 Sujet : sport • installation sportive • terrain de camping Type : document photographique • statistique • plan • règlement Nom géographique : Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Camping de Brabois
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 18/03/2002 V-4. – Direction de la communication - Emploi contractuel de responsable des relations avec la presse. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 Rapport sur le Développement Durable • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 26 mars 2012 II-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Meuse • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération