Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2005 2005, 17 janvier. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 3 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2007 2007, 22 janvier. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 787 W 3 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2011 2011, 17 janvier. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 3 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2012 2012, 26 novembre. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 69 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 W 1, 36 W 1-10, 48 W 1-10, 49 W 1-3, 5-6, 50 W 1, 665 W 375-424, 750 W 82-93, 787 W 115-120, 846 W 109-124, 848 W 1-11 Sujet : administration générale
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Établissement public de coopération intercommunale Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 375, 380-381, 846 W 111-113, 848 W 3-4 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Administration Collectivité locale Établissement public de coopération intercommunale Projet d'agglomération. – Plaquette, modalités de la réflexion, rapports. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 848 W 3 Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Extérieur Défense du territoire Groupe Armée. – Protection civile : correspondance, rapports (1983-1984) ; impact de la présence militaire sur l'agglomération nancéienne : rapports, notes (1986). Visite du ministre de la Défense Charles Hernu : rapport, coupure de presse, correspondance (1984). • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 49 W 3 Sujet : administration générale • extérieur • défense du territoire • protection civile • visite officielle
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile Contentieux administratif Service contentieux : correspondance. Affiches : ventes aux enchères publiques sur saisie immobilière (cotées 4 Fi 1395-1407). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile • contentieux administratif
Bureau d'études Études de travaux Aménagement urbain Opérations d'urbanisme Quartier Meurthe-Canal. – Aménagement : perspectives architecturales, photographies (12) (dont boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, rue Gilbert-Bize, Laneuveville-devant-Nancy), plans (15) (avenue du 20e-Corps, quai Sainte-Catherine, boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, faubourg Saint-Georges, rue des Tiercelins, boulevard de la Mothe, rue Bastien-Lepage), plan de stationnement des péniches dans la traversée de Nancy. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 696 W 4 Sujet : architecture • biens communaux • opération d'urbanisme Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du 21e-Régiment-d'aviation • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins • Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert-Bize • Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Meurthe-Canal
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Travaux transverses Tempête du 26 décembre 1999. – Église Saint-Georges et Saint-Vincent-de-Paul : marché (2001) ; église Saint-Pierre : compte-rendu de visite, note de calcul, marché, suivi technique, 12 photographies cotées en 5 Fi 9264-9275 (2000) ; église Saint-Sébastien : évaluation des dégâts, correspondance, (2001) ; salle Poirel : marché (incomplet), comptes-rendus de chantier, plan (2000) ; porte de la Craffe : marché, plan, (2000). • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 722 W 76 Sujet : édifice cultuel • salle de spectacles • sinistre Type : document photographique • plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Pierre (1736-....) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Sébastien • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Vincent-de-Paul • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Porte de la Craffe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Salle Poirel
Ressources humaines Gestion collective Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences Analyses Séminaire financier (19 septembre 2005) : fil rouge, tableaux (2004-2005) ; réunion budgétaire du 4 février 2006 : tableaux, note ; séminaire ressources humaines du 10 avril 2006 : rapports, bilans ; séminaire ressources humaines du 11 décembre 2006 : états, tableaux, synthèse (2001-2006). • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 12 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 746 W 5, 714 W 7-8, 10, 746 W 6-7, 1012 W 8, 746 W 8-11, 1012 W 1-7, 9, 714 W 9, 1012 W 10-14, 16 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé Fonction : gestion du personnel • prévention
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 746 W 5, 714 W 7-8, 10, 746 W 6-7, 1012 W 8, 746 W 8-11, 1012 W 5-7, 714 W 9, 1012 W 9-13 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 10 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine préventive Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 7 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention • prévention Type : document numérique
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Accompagnement social Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 12 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention Type : document numérique
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Sport, jeunesse, scolaire, vie étudiante, animation urbaine 1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 19 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • sport • jeune • école • vie scolaire • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Finances, ressources humaines, administration générale 2005, 21 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 30 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 14 Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées • eau potable Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone-Libération