• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

II/2. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'une statue à la mémoire de l'abbé Grégoire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 15/03/1993

V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

II-8. – Attributions de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

AF-11. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (2ème phase 1995). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur du n° 43. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OGEC Saint Dominique à hauteur de 50 % de 7 500 000 francs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la Communauté urbaine d'un immeuble sis à Nancy 5, rue Saint-Léon. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

I-2. – Rétrocession par EPML à Ville de Nancy du terrain Nordon – 68 avenue du XXème corps à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 07/02/2000

II-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 10/07/2000

VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

V-2. – Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 11/06/2001

IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Mémoires d'étudiants
• Classement chronologique

La protection de l'enfant du premier âge de 0 à 2 ans à Nancy (1890-1918) / Fabien Bories. 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 17/12/2001

V-2. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

VII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier