Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Odile (rue), n° 12. – Lotissement, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 177 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction contestée par les riverains. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue de), n° 54-56 ; Gabriel-Mouilleron (rue), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 42 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – École Saint-Dominique, travaux des façades. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 357 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : École Saint-Dominique (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Dominique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (parc de la). – Aires de jeux et brasseries, aménagement. • 2000-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 322 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert • aire de jeux • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 54-56. – Ensemble immobilier, construction. • 2011-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pichon (zone d'aménagement concerté), angle de la rue Albert-Lebrun et l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. – Ensemble immobilier, construction. • 1985-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Pichon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ponts (rue des). – Centre commercial Saint-Sébastien, création d'une entrée rue Saint-Thiébaut. • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 223 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial Saint-Sébastien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Port-aux-Planches (rue du). – Ancien bâtiment du club d'aviron, réhabilitation en guinguette. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 183 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Port-aux-Planches Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Guinguette du Port aux Planches
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (zone d'aménagement concerté). – Ensemble immobilier, construction. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 42. – Immeuble, contentieux administratif de la rénovation. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 56 bis. – Maison hospitalière Saint-Charles, extension. • 2002-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 144 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement sanitaire privé • établissement de santé Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • brochure Nom d'organisation : Maison hospitalière Saint-Charles Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 8 bis. – École privée Saint-Léon, extension. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 344 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : École Saint-Léon (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Léon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17. – Hôtel de Mahuet, aménagement ; Hôtel du XXe-Siècle, démolition. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 419 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif • hôtel de tourisme • logement collectif • démolition Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel de Mahuet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel du XXe-Siècle
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Opération Rio-Gaumont, construction de bureaux, logements et commerces. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 437 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif • logement collectif • services Fonction : construction Type : plan • coupure de presse • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel de Mahuet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 208 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 207 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 209 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier