Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis d'aménager 2015 : n° 1. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 930 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de travaux sur immeuble classé • 2007-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 745, 790, 834-835, 857, 878, 901, 931 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de travaux sur immeuble classé 2007 : n° 1. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 745 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de travaux sur immeuble classé 2008 : n° 1-21. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 834 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de travaux sur immeuble classé 2009 : n° 1-32. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 835 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations temporaires de travaux sur immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 879 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations temporaires de travaux sur immeuble classé 2013 : n° 1. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 879 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de lotissement • 1988-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242, 327, 388 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de lotissement 1988, n° 44, 133, 384. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 242 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de lotissement 1992 : n° 26-677. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 327 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers • 1985-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 243, 519, 720, 744 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 243 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 2006 : n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 720 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers 2007 : n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 744 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'abattage d'arbres 1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 244 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 340 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps