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2015 : n° 1. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 930

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations de travaux sur immeuble classé • 2007-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 745, 790, 834-835, 857, 878, 901, 931

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2007 : n° 1. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 745

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2008 : n° 1-21. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 834

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2009 : n° 1-32. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 835

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations temporaires de travaux sur immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 879

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013 : n° 1. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 879

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations de lotissement • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242, 327, 388

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1988, n° 44, 133, 384. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1992 : n° 26-677. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 327

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers • 1985-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243, 519, 720, 744

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2006 : n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 720

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2007 : n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 744

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186

Sujet : urbanisme

20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 340

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 295

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 138

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps