Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 34. – Démolition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 256 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 49. – Hôtel Héré, réhabilitation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 85 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • logement collectif Fonction : restauration Type : brochure Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chaligny (rue des), n° 45. – Implantation de la société Les Courriers mosellans. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société de services Type : plan Nom d'organisation : Les Courriers mosellans Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Champenoux (rue de), n° 12. – Immeuble, travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 121 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Champenoux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chanzy (rue), n° 5. – Travaux de façade. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 231 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Chanzy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charlemagne (boulevard), n° 28. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 420 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charlemagne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-de-Foucault (rue), n° 43. – Logement, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 6 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-de-Foucauld
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Dusaulx (rue), n° 31. – Logements étudiants, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 229 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (parc). – Aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 87 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue) ; Sainte-Anne (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 365 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 101. – Immeuble : contentieux administratif de l'extension. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 88 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 111-117 ; Jardiniers (rue des), n° 44. – Ilot, réaménagement. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 39. – Antenne de télécommunication, installation. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 432 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 72 bis. – Immeuble, aménagement intérieur. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 173 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 88. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 59 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue) ; Charles-Dusaulx (rue). – Bassin de dépollution, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 285 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 106. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 28 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 106. – Ensemble immobilier, construction. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 90 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 80. – Immeuble, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Martel (rue), n° 28. – Maison individuelle, extension. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 184 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Martel