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Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/3, IV/1 à IV/4, VI/2, VII/1, X/3 (n° II/1 à II/7, III/1, V/1, VI/1, VI/3, VIII/1 à VIII/10, IX/1 à IX/4, X/1 à X/2 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 414

Séance du 21 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/4 à III/6, VIII/2 (n° I/1 à I/15, II/1 à II/5, III/1 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, VIII/3 à VIII/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 1er juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/2, IV/4 (n° I/1, II/1 à II/6, III/1 à III/2, IV/1, IV/3, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 344

[Ecole de garçons rue des Jardiniers], premier étage : Porte d'entrée à 2 vantaux ; 3 portes avec impostes (cabinets). • [fin XIXe]-[début XXe] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 3322
Mot matière thésaurus : architecture • urbanisme
Typologie documentaire : plan • plan d'urbanisme

Séance du 10 avril 1978 (2e partie) : délibérations n° II/3 à II/5. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 398

Séance du 22 mai 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 403

II/3. – Avenant n° 2 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la deuxième tranche. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales