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Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, IV/4, V/4 à V/5 (contient les pièces annexes de la délibération n° IV/3) (n° I/2, II/1 à II/5, III/1, IV/1 à IV/2, V/1, V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 4 décembre 1978 : compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° V/1, X/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1) (n° I/1, II/1 à II/5, III/2, IV/1, VI/1 à VI/8, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX1 à IX/10 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant