• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

VI-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions aux associations individualisées de jeunesse. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

XII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

V-2. – Caisse d'allocations familiales - Prestation de services - Avenant n° 1 à la convention d'action sociale et familiale. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 26/06/2006

VII-2. – Attribution de subventions d'équipement à l'EMAN - École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

X-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

III-2. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de l'Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise (E.G.E.E.). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 06/11/2006

IV-7. – Avenant n°2 à la convention du 8 juillet 2003 avec l'Association AMAN. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

V-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 06/11/2006

VIII-2. – Attribution du nom d'André bourguignon au gymnase sis 5, rue Turinaz à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées au titre des dotations provisoires. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

IV-2. – Autorisation de cession de 5 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

X-2. – Musée lorrain - Programme de rénovation - Commande du cahier des charges monuments historiques à l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

XI-2. – Immeubles 111 à 117 rue Charles III : convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

XV-2. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société MUSSIDAN suite à des désordres affectant les sièges de la salle POIREL. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IV-4. – Cession d'une emprise de terrain de 6 m2, rue Marquette à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 24/09/2007

IV-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 2ème phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VI-2. – Nocturnes étudiantes d'octobre - ouverture du Musée de l'École de Nancy à 18 H. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2007
• 12/11/2007

II-2. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de la Protection Civile de Meurthe-et-Moselle. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier