• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

4. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

6. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

7. – Érection d'un monument à la mémoire de M. Antoine : souscription de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

8. – Succession Blondlot : réalisation des valeurs. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

9. – Marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

10. – Compte administratif de l'exercice 1932. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

11. – Budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

12. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

13. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 juin 1933

14. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 août 1933

1. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

2. – Réfection du pavage de la rue de la Commanderie et de l'avenue Foch : emploi du rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

3. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

4. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : marchés à passer et approbation du devis-programme du concours à ouvrir pour l'installation de l'appareillage électrique. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

5. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

6. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

7. – Résiliation d'une adjudication de travaux d'entretien et autorisation d'une nouvelle adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

8. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : adjudication de travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier