• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

VI-2. – Fixation des droits de voirie 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

IV-2. – Attribution de subvention - Association Les Orfèvres de Stanislas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

VI-2. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

VI-2. – Ensemble Poirel – mode de gestion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 21/10/1999

XI-2. – Admission en non valeur de taxes d'urbanisme. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

III-2. – Dérogation au repos dominical en l'an 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

V-2. – Musée de l'École de Nancy : tarification. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

VII-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 10/07/2000

I-2. – Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

I-2. – Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

VIII-2. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

II-1. – Décision modificative n°2. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

I-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

X-2. – Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 23/04/2001

I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 14/05/2001

IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 11/06/2001

I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 11/06/2001

III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier