• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

2. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

2. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/02/1970

2. – Transports en commun urbains : augmentation des tarifs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

2. – Maison de vacances de Virecout : demande de crédits supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

II/2. – Règlement d'honoraires des 4 métreurs-vérificateurs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

I/2. – Désaffectation d'un crédit de 925 800 F. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/04/1970

I/2. – Autorisation d'ouverture de crédits d'urgence. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

IV/2. – Création de l'emploi de surveillant des marchés. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

V/2. – Équipement des centres de psychologie scolaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

VI/2. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/2. – Locations de propriétés communales domaine de Brabois. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

VI/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

VI/2. – Orchestre symphonique municipal : rémunération du directeur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

VII/2. – Intégration des cantines scolaires dans le budget de la Ville. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

VII/2. – Salle Poirel : location d'instruments de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

I/2. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

V/2. – Création d'un emploi d'analyste programmeur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

VIII/2. – Vente de bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier