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AF-7. – Logements d'extrême urgence - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 680.107 F à l'association Accueil et Réinsertion Sociale (A.R.S.). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-4. – Modification des termes de la garantie d'emprunt de 100 millions de francs que la ville a accordée à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-6. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 20 décembre 1993 à la Sonacotra pour la réhabilitation de la résidence Phalsbourg située 33, rue de Phalsbourg à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-21. – Avenant n° 1 à la convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire liant la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Convention de transfert de la Ville de Nancy à la communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Contrat de concession d'occupation du domaine public relatif à l'aménagement et à l'exploitation de l'espace librairie du Musée des beaux-arts - Désignation du concessionnaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d'un restaurant universitaire situé boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Versement d'une subvention à l'Université de Nancy II : participation à l'édition d'un ouvrage intitulé Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur François Borella. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Annulation de la garantie d'emprunt accordée par la ville à l'ASNL, suite au transfert de cette garantie à la communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-7. – Avenant à la convention de mise en commun des moyens informatiques au sein de la Direction des Systèmes d'Information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'aides-éducateurs des écoles du Haut-du-Lièvre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Suivi technique : convocation à la réunion générale de démarrage des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, convocation à la réunion de réception des travaux, correspondance. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 44

Décès de résident : fiche de procédure (s. d.), correspondance relative à la toilette mortuaire, note relative aux obsèques à titre d'indigent (s. d.). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 145

Elévation à trois faces d'un bâtiment chinois nommé le Trèfle situé à un des bouts du canal du jardin royal de Lunéville / J.C.F. Lotha. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Type : carte • plan