• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

16. – Acquisition de terrains pour la construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

10. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des Postes à Buthegnémont. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

12. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

20. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de 1951. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

7. – Tarifs du gaz applicables à partir du 1er janvier 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 26 février 1951

8. – Acquisition de parcelles de terrains pour la construction d'une voie d'accès à la zone industrielle. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 26 février 1951

17. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 26 février 1951

18. – Cession d'un terrain à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 26 février 1951

28. – Iluminations de la foire de mai 1951 : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 13 avril 1951

8. – Érection d'un monument à la mémoire du général Leclerc : avis du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

10. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à une voiture automobile. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

18. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

22. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai : cahier des charges. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

13. – Cession de la baraque de l'ancien bureau d'octroi rue des Tiercelins à Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

6. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

7. – Équipement de la cabine cinématographique de la Salle Poirel : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

9. – Marchés de gré à gré pour fourniture de matériel d'éclairage public. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

31. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

46. – Abattoir municipal, remplacement d'une bascule : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

11. – Hospices civils : marchés de gré à gré pour fourniture de matériel. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier