• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

12. – Foire de mai 1954 : illuminations, marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

26. – Acquisition de mobilier scolaire : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

35. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : règlement des travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

48. – Instance judiciaire : affaire Bertrand, libération d'un logement de fonction à l'abattoir. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 4 juin 1954

21. – Location de propriétés communales : cession à l'Université d'un bâtiment de la porte de la Craffe. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 4 juin 1954

34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

20. – Société R.I.M.M.A. : augmentation du capital. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

22. – Acquisition de mobilier scolaire : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

40. – Usine élévatoire de Messein : marché de gré à gré pour la réparation d'une turbine. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 24 septembre 1954

5. – Programme de construction d'Haussonville, règlement d'un second acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 19 novembre 1954

21. – Cession d'un terrain à prélever sur la carrière rue de Buthegnémont. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 19 novembre 1954

32. – Location de propriétés communales, terrain à Tomblaine : avenant de prorogation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 décembre 1954

5. – Distribution de lait eux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 décembre 1954

28. – Cessions de parcelles de terrain à la Radiodiffusion-Télévision Française. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

7. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : modification au fonctionnement. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

34. – Carrière de Buthegnémont : lotissement, cession à la société civile immobilière de Beauregard. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

4. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

68. – Comité privé : attribution de bourses de séjour à l'étranger. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

30. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'honoraires à l'architecte. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

44. – Impression des budgets et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier