• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

5. – Bulletin municipal travaux d'héliogravure et de façonnage : marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

15A. – Terrasses devant les cafés : révision du tarif des droits de voirie. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

26. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

35. – Équipement d'une classe de perfectionnement préprofessionnelle à l'école Ory. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

40. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

46. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

49. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

5. – Aménagement d'un terrain de camping à Brabois : emprunt de 368 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

15. – Rétrocession à l'État d'un terrain sis 27, place des Vosges. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

20. – Fourniture de carburants en 1969 : marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

23. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

24. – Acquisition de matériel de voirie : marchés de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

28. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 20/05/1969

28. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

12. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

17. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

46. – Entretien et déneigement de la voirie urbaine marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier