• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 18 décembre 2017

III-25. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 5 février 2018

II-13. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 5 février 2018

III-15. – Adhésion à la Charte de conservation du patrimoine écrit dans les bibliothèques • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 5 février 2018

III-22. – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'université de Paris-Sorbonne • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 26 mars 2018

I-1. – Dispositions particulières et préalables à l'élection de nouveaux Adjoints au Maire • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 26 mars 2018

III-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 26 mars 2018

VII-42. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 26 mars 2018

VIII-51. – Immeuble BD 158p - Cession à SOGOFIM • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 14 mai 2018

IV-14. – Pépinière Culturelle et Créative - Préfiguration - Appels à projets 2018 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 14 mai 2018

VI-33. – Attribution de subventions d'équipements à 11 associations sportives • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 14 mai 2018

VI-37. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 14 mai 2018

IX-49. – Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 25 juin 2018

I-7. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à l'Autre Canal • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 25 juin 2018

V-59. – Achat de carburants - Adhésion à un groupement de commandes • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 1 octobre 2018

IV-26. – Demande de subvention pour des travaux de sûreté à la Bibliothèque Stanislas • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 1 octobre 2018

IV-49. – Déplacement de délégations nancéiennes à Krasnodar (Russie) • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

IV-50. – Attribution de subventions à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

IV-51. – Attribution d'une subvention à l'Association Nancy-France-Pologne • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 1 octobre 2018

IV-52. – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

IV-53. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier