Affaires juridiques Conseil juridique Zénith. – Montage juridique relatif au mode d'exploitation : étude. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 4 Fonction : exploitation commerciale Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Vaudémont (terrasse de la Pépinière) Construction et exploitation : extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, avenants, bail emphytéotique, conventions, avenants. • 1971-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 596 W 30 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction • exploitation commerciale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Vaudémont
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Kennedy (rue André-Schock) Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 70 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction • exploitation commerciale Type : document photographique • statistique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Kennedy
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Place Stanislas (rue Maurice-Barrès) Fonctionnement : statistiques, états financiers, rapport, correspondance (1975-1993). • 1970-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 596 W 15 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction • exploitation commerciale Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Maurice-Barrès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Place-Stanislas
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Jean (rue Saint-Thiébault) Exploitation. – Généralités : état récapitulatif des relations avec les concessionnaires. SCI Notre-Dame : convention, avenants, correspondance (1974-2004). • 1974-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 90 Sujet : aire de stationnement Fonction : exploitation commerciale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Thiébault • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Jean (rue Saint-Thiébault) Exploitation. – Locapark : convention, avenants, réglement intérieur, comptes d'exploitation, budget, tarifs, correspondance. • 1974-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 91 Sujet : aire de stationnement Fonction : exploitation commerciale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Thiébault • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Place des Vosges (25 place des Vosges) Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 82 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction • cession • exploitation commerciale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Pichon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Place-des-Vosges