Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Autoroute A330, liaison avec la RD 2 bis et la RN 74. – Première section, aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 386 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier • autoroute Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Autoroute A330 (France) • Route nationale 74 (France) • Route départementale 2 bis (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 3-5. – Bâtiment à usage de bar et bowling, aménagement. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Action économique Services industriels et commerciaux Abattoirs Arrêt de l'activité Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 23 Sujet : action économique • abattoir • contentieux administratif Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 9 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Auxonne (rue d'), n° 2-4. – Bureaux, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 197 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société commerciale Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Digue (rue de la), n° 2. – Bâtiments, destruction. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 68 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Digue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Français (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 317 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Goncourt (rue des), n° 2. – Préau, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 301 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Renaudine (chemin de la), n° 2. – Accès, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 363 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Plan de sauvegarde et de mise en valeur. – Recours relatif à l'imperfection de l'enquête. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 12 Sujet : contentieux administratif • secteur sauvegardé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n° 17. – Bâtiment à usage industriel, destruction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 433 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition • bâtiment industriel Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 125 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (terrasse de la), n° 5. – Bar à bière, aménagement. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 224 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terrasse de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Bodon (rue), n° 13. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 309 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 108. – Bâtiment à usage de commerces et de bureaux, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 430 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail • services Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 113 à 125. – Servitude de passage, suppression. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • servitude Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Abbé-Didelot (rue de l'), n° 2. – Prison Charles-III, délocalisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 380 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement pénitentiaire Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prison Charles-III (1857-2010)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture, construction. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 78 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande école Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : École nationale supérieure d'architecture (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale supérieure d'architecture
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture de Nancy, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 204 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande école Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : École nationale supérieure d'architecture (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage