Justice Organisation de la justice Législation Interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy : voeux du conseil municipal, correspondance. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation • interdit de séjour
Fonds du Dr Bénech et du service de médecine et d'hygiène de Nancy Bibliothèque Action sanitaire - Hygiène Organisation sanitaire Généralités Commentaire administratif et technique de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique / par MM. le Dr A[ndré]-J[ustin] Martin,... et Albert Bluzet,... Paris Masson et Cie 1903 • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 361 Z 12 Sujet : médecin • législation • santé Type : ouvrage imprimé Nom de personne : Bénech, Jean (1888-1962) Nom de personne (auteur) : Martin, André-Justin (1853-1921) • Bluzet, Albert (1874-19..)
Fonds du Dr Bénech et du service de médecine et d'hygiène de Nancy Bibliothèque Médecine Droit médical Droit médical : exercice de la médecine, responsabilité, expertises, organisation sanitaire publique, accidents du travail et assurances sociales / intr. du Pr Balthazard.2e éd. entièrement revue, complétée et mise à jour / par Paul Appleton,... avec la collab. de Paul Boudin,... Paris Monde médical 1939 • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 361 Z 184 Sujet : médecin • législation • santé • profession médicale Type : ouvrage imprimé Nom de personne : Bénech, Jean (1888-1962) Nom de personne (auteur) : Balthazard Victor (1872-1950)
Fonds du Dr Bénech et du service de médecine et d'hygiène de Nancy Bibliothèque Action sanitaire - Hygiène Organisation sanitaire Généralités La loi sur les assurances sociales à la portée de tous : loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois des 5 août 1929 et 30 avril 1930 / par le Dr C[laude] Chauveau,... Paris Librairie générale de droit et de jurisprudence 1930 • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 361 Z 22 Sujet : médecin • législation • assurance sociale Type : ouvrage imprimé Nom de personne : Bénech, Jean (1888-1962) Nom de personne (auteur) : Chauveau, Claude (1861-1940)
Placards 14 Fi 2162-4324 Réquisitions de guerre : [loi relative aux bons de réquisitions délivrés par les autorités françaises] / A. Thiers ; Département de la Meurthe. Nancy imprimerie de N. Collin, rue de Guise, 21. 1 juillet 1871 • 1 juillet 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3329 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • législation • dommages de guerre Typologie documentaire : affiche
Justice Organisation de la justice Législation • 1795-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1-2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Législation Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation