Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1876-1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (5). • 1898-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 11 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1914-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Législation Interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy : voeux du conseil municipal, correspondance. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation • interdit de séjour
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers Tableaux de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Nancy : placards (2) (1876, 1885). Tableau des huissiers près les tribunaux de première instance de Nancy et de Toul : placard (1931). Tableaux des huissiers de justice du département de Meurthe-et-Moselle : placards (3) (1955-1956, 1963). • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés Tableaux des experts-traducteurs-jurés de l'Est : placards (3) (1946/1947, 1956, 1965). • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal du département de Meurthe-et-Moselle (section Nancy) : placards (2) (1928, 1930). Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal de première instance de Nancy et de Toul : placards (4) (1931, 1933-1934, 1939). Tableaux des notaires du département de Meurthe et de Meurthe-et-Moselle : placards (6) (1959/1960-1966/1967). • 1928-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections du 21 pluviôse an X (10 février 1802) : listes nominatives. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 6 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : liste nominative
Justice Organisation de la justice Législation • 1795-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1-2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire • 1790-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 3-20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Affaires générales • 1893-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 3 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel
Justice Organisation de la justice • 1790-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1-21 Sujet : justice • organisation judiciaire
Justice Organisation de la justice Législation Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4-9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 5 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert Type : affiche