Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle • 1885-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 170-176 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Affaires générales : instructions, correspondance. • 1911-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 170 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes de renseignements : correspondance (1885-1887, 1891, 1893, 1896, 1906-1907, 1909-1910, 1912-1913, 1920). • 1885-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 171 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes. – Instruction des dossiers A-C : rapports, correspondance. • 1886-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 172 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes. – Instruction des dossiers D-H : rapports, correspondance. • 1906-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 173 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes. – Instruction des dossiers I-M : rapports, correspondance (1893, 1902-1928). • 1893-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 174 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes. – Instruction des dossiers N-S : rapports, correspondance (1896, 1907-1924). • 1896-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 175 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Libération conditionnelle Demandes. – Instruction des dossiers T-Z : rapports, correspondance. • 1903-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 176 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • assignation à résidence
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Interdits de séjour • 1903-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 177 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • assignation à résidence • interdit de séjour
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Interdits de séjour Rapports, correspondance (1903, 1909-1914). • 1903-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 177 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • assignation à résidence • interdit de séjour
Police générale Règlementation Registre de correspondance du maire relative à la police. • an VIII-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 39 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Jeunes détenus Demandes de mise en liberté provisoire. – Instructions des dossiers A-D : correspondance. • 1884-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 167 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • probation
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Jeunes détenus Résidence post libération : correspondance (1848, 1881, 1887). Demandes de renseignements 1848). Evasions : signalements (1899, 1901). Grâce accordée à des détenus de maisons de correction : correspondance (1826). • 1826-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 166 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • probation
Police générale Règlementation • an V-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 31-42 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique
Police générale Règlementation Registre de correspondance. • 1802-1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 41 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés • 1826-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 166-177 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire
Police générale Jeunes détenus et condamnés libérés Jeunes détenus • 1826-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 166-169 Mot matière thésaurus : administration • police • population pénitentiaire • police judiciaire • libération conditionnelle • probation
Police générale Règlementation Arrêtés municipaux (1835, 1846, 1884, 1892, 1905-1910, 1920, 1930, 1936). • 1835-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 31 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique
Police générale Règlementation Nominations d'experts (jaugeurs, livreurs de bois...) : arrêtés, correspondance (1810-1828, 1838, 1844-1848, 1884, 1907-1908). • an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 32 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique
Police générale Règlementation Circulaires (1836-1838, 1858, 1863, 1897, 1899, 1913-1924, 1931-1934, 1941-1942, 1968). • an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 33 Mot matière thésaurus : administration • police • police administrative • police judiciaire • surveillance du territoire • maintien de l'ordre • police urbaine • police municipale • agent de la force publique