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Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 53

Acquisition de terrains. – Cessibilité : tableaux des propriétés à acquérir, arrêtés. (1907). Propriétés à acquérir ou à occuper (par commune) : tableaux, jugement d'expropriation, actes de vente (1907-1910). Indemnités : rapports, plans (1907-1912). Dépense supplémentaire : plans (1909). • 1907-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 54

Exécution des travaux. – Généralités : marché public, arrêtés, rapports, notes (1907-1911). Premier lot, partie comprise entre l'usine de Messein et le regard du deuxième siphon sous le canal : marché public, plans (1907-1910). Deuxième lot, partie comprise entre le regard du deuxième siphon et le réservoir de Saint-Charles : marché public, plans (1907-1909). Troisième lot, souterrains de Ludres, de Fraucourt et de Vandœuvre : décomptes définitif, plans (1907). • 1907-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 55

Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, enquête d'utilité publique : rapport, devis, procès-verbal d'enquête, état parcellaire, plans (1925-1926) ; acquisition de terrains : arrêté préfectoral, actes de vente (1927-1928) ; établissement de conduites entre le réservoir de Vandœuvre et la rue Blandan et tronçon de 2000 m partant du réservoir de Saint-Charles : marché public, affiche (1928-1933) ; établissement du 2e tronçon de la conduite de ceinture est : marché public, affiche, plans (1929-1932) ; établissement du 3e tronçon de la conduite de ceinture est : marché public, affiche, plans (1930-1931) ; établissement d'une conduite de refoulement de l'usine de Boudonville au réservoir du Haut-du-Lièvre : marché public, affiche, plans (1929-1934) ; extension et renforcement des canalisations : marché public, plans (1931-1933) ; alimentation du Parc de Brabois : marché public, notes, plans (1938-1953). Conduites de desserte du réservoir de Brabois : marché public, plans (1962-1963). • 1925-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 79

Recherche d'eau. – Forêt : plan de bornage (1884). Puits de recherche : procès-verbal, fiches de renseignements (1888-1899). Achat de terrains sur le territoire de Villers : actes de vente, notes (1898-1899). Concession du droit de captage des eaux par la ville de Nancy : bulletin administratif, acte de concession, procès-verbaux (1897-1900). Adduction des eaux : avis du Comité consultatif d'hygiène publique de France (1899-1900). Établissement des conduites d'amenée : demande de déclaration d'utilité publique : enquête préalable, enquêtes parcellaires, rapport, plans, décret d'utilité publique (1900-1903). Convention pour le passage des conduites avec la commune de Laxou : convention, plans (1900-1905). Acquisition de terrains : récolement, jugements d'expropriation (1903-1907). • 1884-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 41

Travaux de captation, exécution : marché public, circulaire, arrêté, rapports, notes, état des sources et puits, 2 reproductions photographiques, plans (1888-1908) ; exploitation temporaire de carrières (1897-1905) ; captation dans les concessions des mines de fer, convention avec la Société des Forges de Châtillon-Commentry : convention, affiches, plans (1902-1906). • 1888-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 42

Études du projet d'élévation, de conduite et de distribution : rapports, examen des eaux de la Moselle, estimations des dépenses, mémoires descriptifs, concours pour l'installation des machines, plans. • 1868-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 44

Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 45

Nouvelles extensions : actes de vente de terrains, déclaration d'utilité publique, marchés publics, rapports, plans. • 1930-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 49

Distribution des eaux de la Moselle, travaux de raccordement des bâtiments communaux : devis, décomptes des travaux exécutés (1878-1889) ; établissement d'une deuxième conduite maîtresse : marché public, rapports, notes, plans (1892). Pose de conduites entre le réservoir aérien de Saint-Charles et la rue de Santifontaine : marché public, plan (1907). Extension du réseau relevé : devis (1909). • 1878-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 78

Réservoir surélevé sur tour de 1 000 m3, pour les quartiers Blandan et Santifontaine de Nancy, construction : enquête préalable, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, acte de vente, marchés publics pour les travaux et la fourniture de motopompes électriques, rapports, notes, plans. • 1904-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 61

Nancy [feuille] n° 5-6 / ministère des Travaux publics et des Transports, Institut géographique national. Paris Institut géographique national 1907-1911 • 1907-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Canal de Dombasle à Saint-Dié : avant-projet de travaux ; enquête d'utilité publique / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy imp. N. Collin, rue Guise 21. 29 mars 1879 • 29 mars 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3783
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage • voie navigable • travaux d'utilité publique
Typologie documentaire : affiche

Canal de la Marne-au-Rhin : Élargissement du canal à la traversée de Nancy ; Avant-projet des travaux ; Enquête d'utilité publique / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Typ. et lith de N. Collin, rue de Guise, 21. 23 mai 1879 • 23 mai 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3807
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage • voie navigable • travaux d'utilité publique
Typologie documentaire : affiche

Séance du 18 avril 1966 : procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : procès-verbal. Séance du 3 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 décembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1972 : ordre du jour. Séance du 12 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 3 avril 1973 : ordre du jour. Séance du 9 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 mai 1973 : ordre du jour, compte-rendu. Séance du 11 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 février 1974 : ordre du jour. Séance du 12 décembre 1974 : procès-verbal. Séance du 14 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 23 septembre 1975 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 17 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. • 1966-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 660

Séance du 17 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 juillet 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 mars 1971 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 septembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 février 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 28 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 12 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 8 novembre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 15 mars 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 février 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 octobre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 septembre 1975 : ordre du jour. Séance du 2 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 mars 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 22 octobre 1976 : ordre du jour, compte rendu. • 1970-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 661

Séance du 17 mars 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 12 mai 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 2 juin 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 juin 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 5 décembre 1960 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 9 mars 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 12 avril 1961 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 juin 1961 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 septembre 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1961 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 5 janvier 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er février 1962 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 février 1962 : ordre du jour, compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 14 mars 1962 : ordre du jour. Séance du 13 avril 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 avril 1962 : procès-verbal. Séance du 27 avril 1962 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 30 mai 1962 : ordre du jour. Séance du 8 août 1962 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 26 septembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance 25 janvier 1963 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 mars 1963 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 18 avril 1963 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mai 1963 : ordre du jour. Séance du 20 mai 1963 : ordre du jour. Séance du 3 juillet 1963 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 septembre 1963 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 mars 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 mai 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 septembre 1964 : ordre du jour. Séance du 19 novembre 1964 : ordre du jour. Séance du 24 novembre 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 novembre 1965 : procès-verbal. Séance du 16 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 18 avril 1966 : ordre du jour. Séance du 25 avril 1966 : ordre du jour. Séance du 13 mai 1966 : ordre du jour. Séance du 30 septembre 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : ordre du jour. Séance du 18 mai 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mai 1967 : procès-verbal. Séance du 22 juin 1967 : ordre du jour. Séance du 21 septembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 janvier 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mars 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 mars 1968 : ordre du jour. Séance du 27 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 juin 1968 : compte rendu. Séance du 21 septembre 1968 : ordre du jour. Séance du 26 février 1969 : procès-verbal. Séance du 10 mars 1969 : ordre du jour, p • 1960-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 659