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Décès de résident : fiche de procédure (s. d.), correspondance relative à la toilette mortuaire, note relative aux obsèques à titre d'indigent (s. d.). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Mouvements des résidents (départs pour hôpitaux, retours à Notre-Maison et décès) : répertoire alphabétique. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Projet d'établissement 1998 : document final, étude, note d'information, comptes rendus des réunions plénières, dossier d'appel à projets organisé par la Fondation de France. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Délibérations du conseil d'administration et décisions du président du Centre communal d'action sociale relatives à Notre-Maison (1978, 1983-1984, 1988, 1990-2001, 2003). • 1983-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Groupe de travail « La place des familles à Notre-Maison » : comptes rendus de réunion, dossier d'accueil type, fiches projets, fiches pratiques. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Cures médicales : fiche de procédure, liste des médecins exerçant à Notre-Maison (1987), liste des résidents bénéficiaires (2001), correspondance (1987, 1989). • 1987-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement du parc et du jardin intérieur : étude de faisabilité (1991), rapport (1993), correspondance (990, 1992), plan (1991), photographies (s.d.) (cotées en 5 Fi 9655 à 9663) • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dessins humoristiques (s. d.), recueil de dessins de l'illustrateur Alex, tirés de l'exposition « Ça se passe comme ça à Notre-Maison » (2005), cartes de vœux (2003). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procédure. – Admission à l'aide sociale : note, rapport, listes de bénéficiaires, correspondance (1990-1991). Vente des biens de bénéficiaires décédés : délibérations du bureau d'aide sociale, attestations, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Projet d'établissement 2003-2008. – Projet d'ensemble : document final, plan d'action par secteur (hébergement, médical, restauration, animation), comptes rendus de réunion de groupes de travail. Restauration (fonctionnement de la salle à manger, cuisinette à étage et menus) : comptes rendus de réunion du " groupe repas" et de la "commission menus", notes d'information, proposition d'action, fiches pratiques, questionnaire aux résidents, listes de résidents, plans de table, menus type (2000-2003). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier