Sujet : urbanisme
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Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • patrimoine architectural
Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
2006-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme