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Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 53

Acquisition de terrains. – Cessibilité : tableaux des propriétés à acquérir, arrêtés. (1907). Propriétés à acquérir ou à occuper (par commune) : tableaux, jugement d'expropriation, actes de vente (1907-1910). Indemnités : rapports, plans (1907-1912). Dépense supplémentaire : plans (1909). • 1907-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 54

Exécution des travaux. – Généralités : marché public, arrêtés, rapports, notes (1907-1911). Premier lot, partie comprise entre l'usine de Messein et le regard du deuxième siphon sous le canal : marché public, plans (1907-1910). Deuxième lot, partie comprise entre le regard du deuxième siphon et le réservoir de Saint-Charles : marché public, plans (1907-1909). Troisième lot, souterrains de Ludres, de Fraucourt et de Vandœuvre : décomptes définitif, plans (1907). • 1907-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 55

Autres corporations (cercle des étudiants en médecine, assistantes sociales, classes préparatoires, etc.) : rapports, notes, tracts, articles de presse, pétition, correspondance. • 1968-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

458 Z 9

Renouvellement et extension : rapport d'audit, programme prévisionnel des audits de suivi, comptes rendus de réunion, correspondance (2003). Suivi et extension : rapport d'audit, certificat, formulaire d'enquête de satisfaction, correspondance (2004-2005). • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 11
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapport • compte rendu • programme

Renouvellement : rapport d'audit, programme prévisionnel des audits de suivi, certificat, correspondance (2006). Suivi : rapport d'audit triennal, bilan des résultats pour la restauration scolaire, plan d'action stratégique, correspondance (2007-2008). • 2006-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 12
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapport • programme • bilan

Renouvellement : rapport d'audit, formulaire d'enquête de satisfaction, programme prévisionnel des audits de suivi, certificat, correspondance (2009). Suivi : rapports d'audits, certificat, correspondance (2010-2011). • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 13
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapport • programme

Renouvellement : rapport d'audit, certificat (2012). Suivi : rapports d'audits (2013-2014). Résiliation de l'adhésion à l'Association française de normalisation : correspondance. • 2012-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 14
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapport