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• Documents généraux
• Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation)
• Badonviller - Buthegnémont

Beauregard (allée, chemin, impasse de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (allée de), n° 12. – Plan d'occupation des sols, modification. • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (allée de), n° 17. – Conflit de droit privé. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier