• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

François-Guinet (rue) : sans n°, n° 1, 3-4, 6-14, 16-19, (19-21), 20-23 (1906, 1923, 1967, 1979, 1987, 1989-1990, 1992-2000). • 1906-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

François-Quinet (rue) : n° 2, 3, 3 bis, 5-8, 12-16, 16 bis, 18-21, 21 bis, 22-23, 25, 27, 29, 31, 33. • 1905-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

François-Guinet (rue) : n° 3, 4, 5, 6, 9, 11, 17, 19, 20, 21, 23, 30. • 1907-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation)
• Foucotte - Général-Hulot

François-Guinet (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier