Urbanisme Urbanisme opérationnel Zones d'aménagement concerté (ZAC) Stanislas-Meurthe Études Quartier entre Meurthe et Canal, rue Baron-Buquet, rue Joseph-Cugnot : études de la SOLOREM, enquête immobilière. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 684 W 3 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • zone d'aménagement • aménagement du territoire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Meurthe-Canal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Baron-Buquet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Jacques-Villermaux - Kléber Joseph-Cugnot (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 10/24 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 34. – Droit de préemption. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 391 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
