• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Sonnini (rue de) : n° 2, 3 bis, 3 ter, 5, 6 bis, 7, 8, 8 bis. • 1932-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Immeubles

22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

Sonini (rue) : n° 1, 1 bis, 3-5, 8, 8 bis, 10. • 1893-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation)
• Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe

Sonnini (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Sonnini (rue de), n° 6. – Expropriation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier