Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Nabécor - Port-aux-Planches Port-aux-Planches (ZAC) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 14/49 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Port-aux-Planches
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Port-aux-Planches (zone d'aménagement concerté). – Aménagement. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 139 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Port-aux-Planches
