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Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : plans. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 48

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 189

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Documentation. – Monuments historiques de Nancy : liste, copies des arrêtés de 1883 à 1994. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 190

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9-10

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural • espace vert

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement

Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 10

Sujet : urbanisme

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 19-22, 625 W 5, 955 W 3-12, 187

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise en œuvre : notes (1989), notes de méthodologie (1989-1990), note de cadrage, étude de cas (1989), rapport au comité directeur (1989), avis d'insertion dans la presse (1989). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 19

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Débat d'orientation, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 3

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 20

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • marché public

Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 3 juillet 1989 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 4

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 2 juillet 1990 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 5

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Consultation : correspondance, pièces annexes (1989-1990). Avis des personnes publiques : arrêté, correspondance, pièces annexes (1989-1992). • 1989-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 6

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation des modifications. – Documents définitifs : règlement (1989), annexes (1989), rapport de présentation du règlement (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 22

Sujet : urbanisme

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement

Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 7

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 20 janvier 1992 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 187

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : arrêtés, notes, coupures de presse, brochure. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 8

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 9

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise à jour par ajout de la servitude d'utilité publique relative à l'inscription sur l'inventaire des monuments historiques de la Maison du peuple, 2 rue Drouin : arrêté, plans. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 10

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Révision approuvée par le conseil municipal le 6 juillet 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 11

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan