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1985, 2 mai-30 décembre. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 676-1152. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 8

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 847-1246. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 10

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme • 1994-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 866 W 13

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2007-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 7-8

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2009-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 9-12

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Certificats d'urbanisme : 208, 222, 261, 267, 283, 573 (2010). Déclarations préalables (2009-2010). • 2009-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 9

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme

Certificats d'urbanisme : n° 76, 302 (2011). Déclarations préalables (2010-2011). • 2010-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 10

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme

Certificats d'urbanisme : n° 600 (2011), n° 194, 344, 421, 482-483, 525 (2012). Déclarations préalables (2011-2012). • 2010-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 11

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme

Certificats d'urbanisme : n° 300, 315, 329, 384, 412, 449 (2013). Déclarations préalables (2012-2013). • 2010-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 12

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme

Déclarations de travaux • 1994-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 11, 13, 15, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 29, 31, 33, 35, 37

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

1984, 2 avril-1986, 31 décembre. • 1984-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 66

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1984, 2 avril-1986, 31 décembre. • 1984-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 14

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1987-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 67

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 68

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1994-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 69

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2000-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 2

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2006-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 3

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2009-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 4

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre