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Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Modification du projet : délibérations, avenants, procès-verbal de réunion du jury, notifications, actes spéciaux de sous-traitance, dossiers des entreprises, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fonctionnement de la structure : estimation du budget de fonctionnement, dossier de presse, coupure de presse, notes, correspondance, documentation. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Diagnostic de la présence d'amiante dans les foyers-résidences pour personnes âgées de Boudonville, Chevardé (Dieuze), Donop, Guérineau, Haussonville, Mouilleron et Pichon : dossiers techniques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier