Résultats 27141 à 27160 sur 134335

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Négociations foncières. – Acquisition d'immeubles : délibération, décision, acte de vente, notes, correspondance. Cession du terrain d'assiette de l'ÉNACT au CNFPT et participation de la CUGN au coût d'acquisition du terrain : délibération, acte de cession à titre gratuit, acte de vente, convention entre la ville de Nancy et la CUGN, notes, correspondance. Versement d'une subvention au CNFPT : délibération, convention, correspondance. Paiement d'une rente viagère par le CNPFT : acte notarié, correspondance. • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 15

Quartiers Saint-Pierre-René II, Saurupt-Clemenceau, Mon Désert-Jeanne d'Arc-Commanderie, Nancy centre, Foch-Anatole France : études de l'atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA) et de l'agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (ADUAN). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Commissions municipales de quartiers. – Stanislas-Meurthe et Saint-Fiacre, Trois-Maisons, Crosne-Vayringe : comptes rendus d'assemblées générales, de conseils d'administration, de bureau et de réunion, notes. Visites du maire : notes, correspondance. Association de défense des habitants de la zone Stanislas-Meurthe : correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rue de Tomblaine. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, décision du maire, marché d'étude, avenant au marché d'étude, proposition, marché négocié. Enquête d'insalubrité : notice, plans, notes, fiches d'analyse, enquêtes, résultats, note de synthèse, comptes-rendus de réunion. Étude préopérationnelle : rapport. Études de résorption de l'habitat insalubre : rapports, études, arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier entre Meurthe et Canal, rue Baron-Buquet, rue Joseph-Cugnot : études de la SOLOREM, enquête immobilière. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Meurthe-Canal : extrait du rapport de synthèse de l'étude historique des activités du secteur, enquête résorption de l'habitat insalubre, extrait du fichier SIRENE, relevés de propriétés, relevé des transactions immobilières, extraits des règlements du plan d'occupation des sols, listes des emplacements réservés, présentation des fichiers de la DGI. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Anatole-France (avenue), n° 2. – Terrain de la Compagnie générale française des transports et entreprises (CGFTE), aménagement. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Andreu-de-Bilistein (quai), n° 6. – Centre national de la fonction publique territoriale, construction. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Bastien-Lepage (rue), n° 2. – École nationale d'architecture, construction. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Château-Salins (rue de), n° 2. – Grands moulins de Paris (Vilgrains), projet de démolition et d'évolution du site. • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Colline (rue de la), n° 98. – Résidences Gamma, projet de destruction. • 1999-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Côte (rue de la), n° 2 ; Foucotte (rue de la), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Croix-de-Bourgogne (zone d'aménagement concerté). – Place centrale (actuelle Esplanade Philippe-Séguin), aménagement. • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Docteur-Heydenreich (rue du), n° 10. – Bâtiment pour la néonatologie, la pharmacie et les laboratoires de la maternité régionale universitaire Adolphe-Pinard, construction. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Général-Drouot (rue du), n° 15. – Bâtiment de la Coopération pharmaceutique française, destruction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Général-Drouot (rue du), Saint-Dizier (rue), Saint-Nicolas (rue), Soeurs-Macarons (rue des). – Ancien site de la Coopérative pharmaceutique française, construction de logements. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Haut-du-Lièvre (quartier du). – Parc d'activités Saint-Jacques, polyclinique de Gentilly, bâtiments municipaux de la rue Hélène-Boucher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Jean-Baptiste-Thierry-Solet (rue), n° 2. – Centre des mémoires Michel-Dinet, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Jean-Jaurès (boulevard), n° 82, 84, 86. – Site des ateliers d'Émile Gallé, réhabilitation. • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier