• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

53. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

54. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

55. – École des Beaux-Arts et école supérieure de garçons : attribution de bourses de la Fondation Coste. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

56. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

57. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

58. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire de musique de Paris. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

59. – Assistance obligatoire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935

26 mars 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

1. – Congrès de la Fédération des Sociétés d'apiculture de l'est : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

2. – Location de l'immeuble sis à l'angle de la rue des Dominicains et de la rue Pierre-Fourier. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

3. – Bibliothèque publique : exécution de travaux de reliure. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

4. – Suppression des droits de casernement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

5. – Don de l'École nationale des eaux et forêts à la Bibliothèque publique. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

6. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

7. – Congrès national des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

8. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

9. – Blanchissage du linge à la station de désinfection : fixation de tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

10. – Bureau de bienfaisance : agrandissement des locaux de la rue Léopold-Lallement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

11. – Bureau de bienfaisance : réalisation des valeurs provenant de la succession de M. Collard. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

12. – Hospices civils : acquisition éventuelle d'un immeuble. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier